Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX
Numéro de dépôt :
1504589
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
13/12/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX
Déposée le 13 décembre 1988 par monsieur JANIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX est expirée depuis le 13 décembre 1998.
JANIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22